Désigner vos enfants comme bénéficiaires

01 août 2013

Voici le deuxième d'une série de trois articles (voir les parties 1 et 3) dressant le portrait de bénéficiaires de prestations de survivant avant la retraite. Cette série d'articles explore différents scénarios établis selon certains types de circonstances dont avons connaissance.

Julie est une mère célibataire de 53 ans qui enseigne à temps plein depuis 26 ans. Ses trois enfants sont maintenant adultes et autonomes.

Julie est d'habitude très organisée et bien préparée. Elle a eu à jongler avec trois enfants à éduquer et sa carrière à temps plein depuis son divorce, il y a 20 ans. Ayant subi un anévrisme, elle décède subitement. Même si elle n'avait pas pris sa retraite et ne touchait pas encore de rente, elle réalisait que sa rente du RREO était son avoir financier le plus important. Des années auparavant, même avant son divorce, elle avait pris le temps de désigner ses enfants comme bénéficiaires.

Christophe, son fils aîné, est son exécuteur testamentaire. Il sait qu'il doit communiquer avec le RREO et informer le régime du décès de sa mère.

Quand il appelle, un spécialiste des rentes lui répond. Comme Julie n'avait pas de conjoint admissible ni d'enfants à charge à son décès, le spécialiste des rentes lui explique qu'une somme globale correspondant à la valeur actualisée de la rente sera répartie également entre les trois bénéficiaires.

Le spécialiste des rentes demande à Christophe de lui envoyer, par télécopieur ou par la poste, une preuve du décès de sa mère. Il peut s'agir d'un certificat de décès ou d'une déclaration de décès remplie par le directeur funéraire. Le spécialiste des rentes demande également une copie du testament de Julie, afin de vérifier si elle n'y avait pas inclus, après la date de sa désignation de bénéficiaires, de stipulation différente concernant sa prestation de survivant, ou qui indiquerait qu'elle souhaitait une répartition inégale de la prestation entre ses bénéficiaires.

Comme elle savait qu'en désignant ses enfants comme ses bénéficiaires au titre du régime, chacun aurait droit à une part égale de la prestation, Julie n'avait inclus aucune stipulation contraire à cet égard dans son testament.

Quand Christophe fournit la preuve de décès, le spécialiste des rentes lui envoie une trousse contenant trois formulaires de demande (une par bénéficiaire) et des instructions sur la façon de soumettre la demande de prestation de survivant.

Chacun des enfants de Julie remplit une demande, y indiquant son nom, son adresse postale et son numéro d'assurance sociale et y joint une photocopie de son certificat de naissance, et Christophe envoie le tout par télécopieur au RREO.

Dans le mois qui suit, Christophe et ses frères reçoivent chacun un chèque au montant de leur part respective de la prestation de survivant au titre du régime de Julie. Le RREO a retenu environ 30 % à titre d'impôt. Quand Christophe et ses frères rempliront leur déclaration de revenus, le gouvernement réévaluera leur revenu total et déterminera si le montant retenu était adéquat. 

Dans le troisième de notre série de trois articles, nous explorerons ce qui se serait produit si Julie n'avait pas désigné ses enfants comme bénéficiaires et leur avait plutôt légué par testament sa prestation de survivant.