Réponses à des questions fréquemment posées concernant le réemploi

27 août 2012

Dans le calendrier d'un enseignant, le mois de septembre marque le début d'une nouvelle année. Cette année, il marque également le début de nouvelles règles de réemploi. La préparation en vue de l'entrée en vigueur de ces règles, le 1er septembre, a été un sujet chaud. À l'approche de leur application, nous avons demandé à nos spécialistes des rentes quelles questions leur ont été posées à cet égard.

Notre infographique vous aide à déterminer si les règles s'appliquent aux services que vous fournissez.

Voici trois des questions les plus fréquemment posées (et les réponses) :

1. Puis-je travailler durant le mois au cours duquel je dépasse la limite de 50 jours sans que cela ait une incidence sur ma rente du RREO?

Oui. Vous pouvez travailler jusqu'à la fin du mois au cours duquel vous dépassez la limite de 50 jours sans que votre rente soit interrompue. Par exemple, si vous atteignez la limite le 20 avril, vous pouvez travailler jusqu'à la fin avril sans incidence sur votre rente.Cependant, si vous travaillez après le 30 avril, vous devrez nous en informer et nous devrons suspendre votre rente.

2. Je travaille à temps partiel. Comment dois-je compter mes jours de réemploi?

Si vous ne travaillez pas à temps plein, les jours sont calculés de façon directement proportionnelle au pourcentage d'emploi prévu à votre contrat. Par exemple, si vous avez un emploi contractuel à 50 % et travaillez des demi-journées, deux jours de travail seraient considérés comme un jour de réemploi.

Si vous êtes rémunéré à l'heure, demandez à votre employeur en quoi consiste une journée normale de travail pour un employé qui occupe le même poste. Pour nous, une journée de travail peut être de 5,5 à 9 heures – ni plus ni moins.

Par exemple, votre employeur vous dit qu'une journée normale de travail est de 4 heures. Vous travaillez 44 heures en tout. Vous devrez donc diviser 44 par 5,5, le nombre d'heures minimal, pour déterminer le nombre de jours de travail que vous avez accumulés en regard de la limite de réemploi de 50 jours. Dans le cas présent, ce serait 8 jours (44 ÷ 5,5 = 8).

3. La limite de 50 jours s'applique-t-elle à l'année civile ou à l'année scolaire?

 

Les jours de réemploi sont comptabilisés en fonction de l'année scolaire. Dans la plupart des cas, cela signifie que le calendrier est rajusté au 1er septembre comme date initiale plutôt qu'au 1er janvier. Certaines années scolaires comprennent quelques jours en août pour permettre aux enseignants de se préparer pour la rentrée.

 

Les règles s'appliquent-elles?

Vous demandez-vous si les règles de réemploi s'appliquent aux services que vous fournissez? Notre infographique « Exploration des nouvelles règles de réemploi » est conçu pour vous aider à le déterminer. Si vous avez toujours des questions à savoir si les règles s'appliquent dans votre cas, n'hésitez pas à communiquer avec nous.