Travail autonome et par l'intermédiaire d'un tiers

Il est possible que vous ne travailliez pas directement pour un employeur qui participe au régime. Si vous avez pris des dispositions pour travailler comme travailleur autonome ou par l'intermédiaire d'un tiers après la retraite et que vous n'êtes pas certain que votre travail est assujetti aux règles de réemploi, posez-vous les questions suivantes :

  1. Les services que vous fournissez à l'employeur participant sont-ils habituellement fournis par un employé?
  2. Un employeur participant vous attribue-t-il des tâches et exerce-t-il un contrôle sur celles-ci?

Si vous avez répondu par l'affirmative à l'une ou l'autre des questions ci-dessus, il est probable que votre travail après la retraite soit assujetti aux règles de réemploi. Voici trois exemples qui illustrent la différence entre ce qui est considéré comme un réemploi et ce qui ne l'est pas.

Exemple 1 – Marie, traiteuse

Après avoir pris sa retraite, Marie a lancé sa propre entreprise de traiteur : Bon comme à la maison. Une fois par semaine, elle livre des dîners chauds à quelques-unes des écoles élémentaires de sa région. À titre d'enseignante retraitée, Marie aime beaucoup visiter ces écoles.

Est-ce que cela compte?

Non. L'école, l'employeur participant, ne contrôle pas les services fournis par Bon comme à la maison. De plus, les services de traiteur que Marie offre ne seraient normalement pas assurés par un employé. Par conséquent, Marie n'aurait pas à comptabiliser ce temps de travail aux fins du calcul de la limite de réemploi de 50 jours. Le cas de Marie est un exemple d'emploi autonome.

Exemple 2 – Georges, coordonnateur de programmes d'instruction pédagogique

Georges travaille pour Viser le sommet, une entreprise privée qui fournit des services d'enseignement dans les écoles.

Est-ce que cela compte?

Oui. Toute école qui fait appel aux employés de Viser le sommet contrôle directement les services fournis par l'entreprise. De plus, le service fourni par Georges serait normalement assuré par un employé s'il n'était pas sous-traité. Par conséquent, il aurait à comptabiliser ce temps de travail aux fins du calcul de la limite de réemploi de 50 jours. Le cas de Georges est un exemple de travail indirect par l'intermédiaire d'un tiers.

Exemple 3 – Donna, perfectionnement professionnel

Donna travaille à temps partiel à titre de coach auprès de directeurs d'école. Elle a été embauchée par l'Ontario Principals' Council (OPC), un organisme qui ne participe pas au régime. Elle travaille avec les directeurs dans leurs écoles. L'OPC lui assigne ses heures de travail et les écoles où elle doit se rendre.

Est-ce que cela compte?

Oui. Bien que l'OPC ne soit pas un employeur participant, le perfectionnement professionnel est habituellement assuré par des employés embauchés directement par les employeurs participants (c.-à-d. les conseils scolaires de district). Comme Donna offre des services indirectement à un conseil scolaire de district, les règles de réemploi s'appliquent.

Toujours incertain? 

Si vous avez pris votre retraite et que vous n'êtes pas certain que les règles de réemploi s'appliquent à vous, vous devriez toujours communiquer avec nous avant de commencer à travailler. Si nous découvrons des situations douteuses, nous considérerons que le travail après la retraite est assujetti aux règles de réemploi si l'arrangement visait à se soustraire à l'application de ces règles.