Rappels concernant le réemploi

31 juillet 2014

Cet automne, plus de 8 000 enseignants retraités exerceront probablement un type de réemploi. Si vous êtes l'un d'eux, il est important de garder à l'esprit ce qui suit : même si votre employeur nous déclarera tous les jours de réemploi, vous êtes tenu de comptabiliser vos jours de travail pour éviter de dépasser la limite de réemploi de 50 jours et de voir votre rente suspendue.

Si vous avez des questions concernant le réemploi, communiquez avec nous. Pour le moment, voici quelques rappels alors que la nouvelle année scolaire approche.

No 1 : Vous êtes responsable du suivi de vos jours travaillés

Il vous revient de faire le suivi de vos jours travaillés, mais nous sommes là pour vous aider!

Pour vous faciliter la tâche, l'an dernier nous avons lancé notre première application mobile, Worklog. Cette application vous permet de comptabiliser le nombre de jours que vous avez travaillés. Offerte gratuitement pour les appareils iPhone et Android, l'application contient un calendrier à code couleurs : vert signifie que vous pouvez continuer à travailler, jaune signifie que vous approchez de la limite de réemploi et rouge vous indique de cesser de travailler pour éviter la suspension de votre rente.

No 2 : L'enseignement n'est pas le seul type de travail qui compte comme réemploi

Une fois que vous avez pris votre retraite et commencé à toucher votre rente, tout service (contre rémunération) que vous fournissez à un employeur qui participe au régime de retraite est considéré comme du réemploi. Après votre départ à la retraite, vous pouvez travailler directement ou indirectement pour un employeur participant 50 jours par année scolaire, sans que votre rente soit suspendue.

Consultez Calcul de la limite pour savoir si le travail que vous effectuez après la retraite est ou non visé par la limite de réemploi.

No 3 : Faire du bénévolat pour un conseil compte comme du réemploi

Les règles relatives au réemploi s'appliquent même si vous n'êtes pas rémunéré pour votre travail. Il est interdit de renoncer à sa rémunération pour contourner les règles. Si le poste ou les fonctions donnent droit à une rémunération, mais que vous décidez d'y renoncer, vos services seront néanmoins comptabilisés aux fins du calcul de la limite de réemploi. Par exemple, vous décidez de corriger bénévolement des travaux pour un de nos employés participants, alors qu'une personne serait généralement rémunérée pour cette tâche. Donc, même si vous renoncez à la rémunération, la correction de travaux est une tâche pour laquelle une personne serait normalement payée; par conséquent, elle compte aux fins du calcul de vos jours de réemploi.

No 4 : Si vous atteignez la limite de 50 jours, vous devez cesser de travailler pour éviter la suspension de votre rente

Si vous atteignez la limite de réemploi de 50 jours pour une année scolaire, vous pouvez travailler jusqu'à la fin du mois au cours duquel vous dépassez la limite. Par exemple, si vous dépassez la limite le 15 mai, vous pouvez travailler jusqu'au 31 mai sans que cela ait de conséquences sur votre rente.

Si vous continuez à travailler après le mois au cours duquel vous dépassez la limite de réemploi, votre rente sera suspendue. Elle sera rétablie le mois après votre dernier jour de réemploi.

No 5 : Si vous travaillez en août, vérifiez les dates de début et de fin de l'année scolaire selon le calendrier de votre conseil

Si vous êtes appelé à travailler en août pour préparer la prochaine année scolaire, communiquez avec votre employeur pour vérifier dans quelle année scolaire les jours travaillés en août seront comptabilisés. Voici un exemple :

Date de début du calendrier du conseil : Le 27 août 2013
Date de fin du calendrier du conseil : Le 26 août 2014

Si vous avez déjà dépassé votre limite de réemploi pour l'année scolaire 2013-2014 et que vous avez été appelé à préparer un cours le 25 août 2014, cette journée sera comptabilisée dans l'année scolaire 2013-2014. Votre rente sera donc suspendue en août. Si vous continuez à travailler en septembre et au cours des mois qui suivent, votre rente sera suspendue jusqu'à ce que vous n'accumuliez aucun jour de réemploi durant un mois.

Ne manquez pas de télécharger notre application mobile, Worklog, pour faire le suivi de vos jours de réemploi et éviter que votre rente soit suspendue. Entrez simplement les jours où vous travaillez dans l'application. Elle assurera automatiquement le suivi de vos jours de travail et vous indiquera lorsque vous approcherez de la limite de réemploi de 50 jours.