Aux fins du régime de retraite, votre travail après la retraite est assujetti aux règles de réemploi si vous :
- exercez une fonction quelconque pour :
- un conseil scolaire en Ontario;
- une école privée désignée;
- organisme désigné;
- le ministère de l'Éducation*; ou
- l'Organisme de conservation de la ville de Toronto et de ses environs.
- travaillez comme enseignant (y compris, non limitativement, comme tuteur, conseiller d'orientation, bibliothécaire, directeur adjoint, directeur ou à tout autre poste de supervision)
- dans le cadre d'un programme d'échange autorisé; ou
- pour un ministère du gouvernement de l'Ontario.
- travaillez comme bénévole et avez droit à une rémunération (y compris des cadeaux ou des honoraires) pour le poste ou l'activité (s'applique même si vous n'acceptez pas les sommes auxquelles vous avez droit).
* Si vous travaillez ou avez travaillé à un poste de non-enseignant pour le ministère de l'Éducation, communiquez avec nous pour déterminer dans quelle mesure les règles de réemploi vous touchent.
Comptez les journées
Comptez toutes les journées de travail, y compris les jours chômés et rémunérés, notamment ceux consacrés au perfectionnement professionnel et les congés de maladie. N'oubliez pas d'inclure également les jours fériés si vous avez repris un emploi à titre d'employé sur 12 mois.
Ne comptez pas vos jours de travail avant la retraite. Par exemple, si vous retournez au travail dans l'année scolaire où vous avez pris votre retraite, les jours travaillés avant votre départ ne comptent pas dans le calcul de la limite.
Employés contractuels
Si vous êtes embauché à titre d'employé à temps partiel, les jours sont calculés de façon directement proportionnelle au pourcentage de votre contrat. Par exemple, si vous avez un emploi contractuel à 33 % et travaillez un tiers d'une journée, trois jours de travail seraient considérés comme un jour de réemploi.
Employés horaires ou rémunérés à la tâche
Si vous touchez un salaire horaire ou que vous avez été embauché pour une tâche particulière, vérifiez auprès de votre employeur comment déterminer une journée de travail pour un employé qui occupe le même poste. Vous pourrez ainsi compter précisément le nombre de jours que vous travaillez.
Nous considérons toute période de travail d'une durée de 5,5 à 9 heures comme pour une journée. Par exemple, si votre employeur définit une journée normale de travail comme étant de quatre heures et que vous travaillez 110 heures, vous accumulez l'équivalent de 20 jours de travail : 110 heures ÷ 5,5 heures par jour (minimum) = 20 jours.
Même si vous ne travaillez que quatre heures par jour, nous comptabilisons au minimum 5,5 heures par jour. Mais si vous travaillez dix heures, nous n'en comptabilisons que neuf.
Retour au travail immédiat
Si vous prévoyez travailler, vos « dispositions » quant à votre retour au travail direct ou indirect pour un employeur participant doivent être prises après la date à laquelle nous recevons votre demande de rente ou après la date de votre démission, selon la date la plus éloignée.
Une démission est réputée valable seulement si :
- votre employeur confirme avoir accepté votre démission inconditionnellement;
- aucune disposition n'a été prise pour un retour au travail direct ou indirect pour un employeur participant; et
- vous avez reçu une indemnité ou que des dispositions ont été prises à cette fin.
Travailler plus d'un an
La rente peut faire l'objet d'un nouveau calcul tenant compte des services décomptés supplémentaires accumulés durant la période de réemploi seulement si :
- vous effectuez un retour au travail direct ou indirect pour un employeur participant pour la première fois après le 31 décembre 2008;
- vous nous faites part de votre intention avant votre retour au travail;
- vous travaillerez pendant l'équivalent d'un an ou plus.
Si vous optez pour un nouveau calcul, votre rente sera suspendue et vous cotiserez au régime pendant la période de réemploi.
Au recommencement de votre retraite, nous calculerons à nouveau votre rente en y incluant les services décomptés supplémentaires, selon les règles régissant les rentes en vigueur à cette date. Habituellement, ce nouveau calcul donne lieu à une rente plus élevée, mais dans de rares circonstances il peut en résulter une baisse des prestations pour vous et vos survivants. Avant de décider de cotiser immédiatement à votre retour au travail, communiquez avec nous pour obtenir des renseignements sur les répercussions de votre décision.
Rentes d'invalidité et réemploi
Si vous reprenez un emploi dans pendant que vous touchez une rente d'invalidité, vous devez nous en aviser. Nous mettrons fin au versement de votre rente d'invalidité.