Manuel de l'employeur
Le Manuel de l'employeur présente de l'information générale ainsi que la marche à suivre pour déclarer les données de retraite, notamment pour établir le salaire ouvrant droit à pension, prélever les cotisations salariales et vérifier le salaire et les services décomptés.

Les versions actuelles des sections 1 à 13 et la section 18 sont disponibles sous format PDF (voir ci-dessous). Elles sont mises à jour au fur et à mesure que des modifications sont apportées aux procédés de déclaration (la date de la dernière mise à jour étant indiquée à côté de chaque section). Il suffit de cliquer sur la section que vous souhaitez visionner.

 

Les derniers communiqués (section 14) et bulletins (section 15) sont disponibles en ligne.

 

Les formulaires (section 17) ont été remplacés par la déclaration en ligne disponible à partir du site sécurisé réservé aux employeurs.

 

 

Section    Mise à jour    Section    Mise à jour 
1. Table des matières
(91 Ko PDF)
  janv.
2012
  9. Facteur d'équivalence
(519 Ko PDF)
  janv.
2012
2. Glossaire
(87 Ko PDF)
  janv.
2012
  10. Absences du travail
(418 Ko PDF)
  janv.
2012
3. Renseignements généraux
(120 Ko PDF)
  janv.
2012
  11. Rentes d'invalidité
(271 Ko PDF)
  janv.
2012
4. Admissibilité au régime
(160 Ko PDF)
  janv.
2012
  12. Grèves
(123 Ko PDF)
  janv.
2012
5. Cotisations
(279 Ko PDF)
  janv.
2012
  13. Cessation d'emploi
(74 Ko PDF)
  janv.
2012
6. Services décomptés
(103 Ko PDF)
  janv.
2012
  18. Annexe 1 à la Loi sur le régime de retraite des enseignants
(354 Ko PDF)
  janv.
2012
7. Traitement des données
(373 Ko PDF)
  janv.
2012
  Fusion des sections 2 à 13
(1,5 Mo PDF)
  janv.
2012
8. Validation et rapprochement
(100 Ko PDF)
  janv.
2012

 

 

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Ligne directe des employeurs
Région de Toronto : 416-227-7525
Sans frais : 1-866-867-9147

 

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