membres : Hugh Mackenzie, président; Sharon Sallows, David Smith, Daniel Sullivan, Jean Turmel

Dans le présent document, « RREO » désigne le Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et « membres du conseil », les membres nommés au conseil d’administration du RREO.

Pouvoirs
Le Comité des ressources humaines et de la rémunération (le Comité) est un comité permanent du RREO. Le Comité aide le RREO à s’acquitter des tâches qui lui incombent en matière de gouvernance en exerçant une surveillance et en formulant des recommandations à l’égard des questions se rapportant au président et chef de la direction et à la relève au sein de la direction, de toute forme de rémunération, des rendements obtenus, des relations avec les employés et de l’ensemble des stratégies, des politiques et des pratiques en matière de ressources humaines.

Le Comité peut avoir recours aux conseils d’experts externes afin de s’acquitter convenablement de ses responsabilités envers le RREO. Le président du Comité embauche les experts nécessaires, et les membres du conseil sont tenus informés du choix des experts et des conseils de ces derniers. Les membres du conseil se réservent le droit de demander des renseignements en plus de ceux qui figurent dans les rapports et les recommandations du Comité.

Fonctions

Chef de la direction :

• Élaborer une description des tâches et des responsabilités.
• Procéder à des vérifications diligentes et recommander des nominations au poste de chef de la direction.
• Examiner les ententes à l’égard de la rémunération, de l’emploi et de la retraite du chef de la direction et formuler des recommandations à ce sujet.
• Évaluer chaque année le rendement du chef de la direction par rapport à des objectifs et à des indices de référence établis.
• Faire le point chaque année sur la rémunération du chef de la direction et formuler des recommandations à ce sujet.

Relève au sein de la direction :

• Évaluer chaque année la relève au sein de la direction pour les principaux postes de cadres supérieurs.
• Étudier les évaluations des cadres supérieurs et leurs plans de perfectionnement personnel.
• Étudier les candidatures aux postes de vice-président directeur ou aux postes supérieurs et recommander les nominations.
• Revoir, au minimum tous les trois ans, les tâches et les responsabilités des postes de cadres supérieurs.
• Examiner l’évaluation des risques liés aux ressources humaines effectuée par la direction.

Rémunération et avantages sociaux :

• Évaluer les prises de position à l’égard des politiques de rémunération et formuler des recommandations à ce sujet.
• Examiner tous les éléments, nouveaux et anciens, de la structure du régime d’incitatifs et de la Convention de retraite et formuler des recommandations à ce sujet.
• Examiner les politiques et les programmes d’avantages sociaux administrés par le RREO et formuler des recommandations à ce sujet.
• Examiner chaque année toutes les formes de rémunération destinées aux cadres supérieurs qui relèvent directement du chef de la direction, du vice-président directeur, Placements et du vice-président principal de division, Produits de placement, et formuler des recommandations à ce sujet.
• Examiner chaque année le total des sommes versées sous forme d’augmentation de salaire au mérite et de primes de rendement pour l’ensemble des régimes d’incitatifs de la direction et formuler des recommandations à ce sujet.
• Examiner chaque année la déclaration de la rémunération des cadres dans le rapport annuel et formuler des recommandations à ce sujet.
• Surveiller les tendances du marché en matière de rémunération et d’avantages sociaux, notamment les exigences réglementaires relatives à la rémunération des cadres supérieurs et à la gouvernance des ressources humaines.
• Commander des analyses de marché à des experts-conseils externes, s’il y a lieu.
• Examiner chaque année les primes accordées aux employés syndiqués.

Rendements obtenus :

• Faire le bilan chaque année du rendement du RREO et de ses divisions par rapport à des objectifs établis et fournir une évaluation du rendement du RREO aux membres du conseil.
• Passer en revue chaque année le rendement global du régime et celui du service des placements par rapport à des indices de référence et à des seuils de rendement établis.
• Examiner chaque année le rendement individuel des cadres supérieurs qui relèvent directement du chef de la direction, du vice-président directeur, Placements et du vice-président principal de division, Produits de placement.

Organisation :

• Examiner l’organisation matérielle et recommander des modifications structurelles.

Relations avec les employés :

• Passer en revue les paramètres de la stratégie de négociation en matière de relations de travail, s’il y a lieu, et formuler des recommandations à ce sujet.
• Passer en revue chaque année les activités du service Ressources humaines.

Auto-évaluation :

• Procéder tous les deux ans à l’auto-évaluation du rendement du Comité.
• Examiner tous les deux ans le mandat du Comité et recommander des modifications, s’il y a lieu.

Rôle du président du comité :

• S’assurer que les fonctions et les responsabilités du Comité et de la direction sont comprises et respectées par chacun.
• Superviser l’accomplissement des tâches qui incombent au Comité, définies dans son mandat et le calendrier annuel.
• S’assurer que les recommandations et constatations du Comité sont rapportées rapidement aux membres du conseil.
• Établir l’ordre du jour des réunions du Comité et les présider.
• Veiller à ce que les rapports et les documents nécessaires soient fournis à l’appui des propositions de la direction.
• En consultation avec le président du RREO, surveiller les tendances en matière de rémunération pour les membres du conseil et recommander des modifications, s’il y a lieu.