membres : Sharon Sallows, présidente; Patricia Anderson, Hugh Mackenzie, Barbara Palk, Daniel Sullivan

Dans le présent document, le terme « RREO » désigne le conseil du Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario, et le terme « membres du conseil » désigne les membres nommés au RREO.

Pouvoirs
Le RREO est chargé de sa propre gouvernance.

Le Comité de gouvernance est un comité permanent créé dans le but d’aider le RREO à s’acquitter des responsabilités qui lui incombent en matière de gouvernance.

Le comité embauchera les experts nécessaires si la majorité de ses membres sont d’avis qu’il faut avoir recours aux conseils d’experts externes afin de s’acquitter de ses obligations.

Fonctions

1. Examiner le système de gouvernance du RREO et faire rapport aux membres du conseil à ce sujet, au moins tous les deux ans, en ce qui a trait notamment aux aspects suivants :
   1. mandat du RREO;
   2. description des fonctions du président du conseil du RREO;
   3. mandat de chaque comité permanent;
   4. nomination de candidats pour chaque comité permanent et pour la présidence de chacun d’eux, en respectant dans la mesure du possible un principe de rotation;
   5. efficacité de chacun des comités du RREO et des membres du conseil en tant que groupe, et apport de chacun des membres du conseil;
   6. communication du système de gouvernance et de son fonctionnement aux intervenants;
   7. analyse comparative et adaptation de pratiques exemplaires en matière de gouvernance;
   8. Code de déontologie des membres du conseil et des comités ainsi que des employés du RREO;
   9. information des membres du conseil.
2. S’acquitter de tâches diverses apparentées aux points ci-dessus, suivant les instructions.

Responsabilités du président du comité
Le président du comité doit :

1. Faire preuve de leadership afin d’accroître l’efficacité du comité en
   1. s’assurant que les sphères de responsabilité du comité et de la direction sont comprises et respectées par chacun;
   2. supervisant l’accomplissement des tâches qui incombent au comité, notamment la communication de l’information aux membres du conseil.
2. Assurer la liaison entre le comité et la direction en travaillant de concert avec le chef de la direction ou son délégué afin de
   1. réaliser les divers éléments du calendrier annuel du comité;
   2. établir l’ordre du jour pour chaque réunion du comité;
   3. s’assurer que le comité reçoit toute l’information pertinente, y compris les rapports périodiques de la direction et la documentation à l’appui des recommandations de la direction.